Les établissements de formation d'ingénieurs autorisés à délivrer seuls le Doctorat

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 Toutes les écoles intégrées dans des universités, délivrent le doctorat de l'université , dans les conditions définies par celles-ci. Un certain nombre de cas méritent d'être évoqués , qui ne coresspondent pas à cette situation de référence (voir tableau des situations statutaires).

• Directement en tant qu'EPSCT (université)
  • INPG_Grenoble
  • INPL_Nancy
  • INPT_Toulouse
• En tant que Grand établissement ( avec arrété du Ministre après avis du CNESER)
  • CNAM_Paris
  • UTC_Compiègne
  • INSA_Lyon
  • INSA_Rennes
  • INSA_Toulouse
  • ENSAM Paris
• Par dérogation (1984)
  • Ecole Centrale Lyon
  • Ecole Centrale Paris
  • ENPC_Marne-la-Vallée (tutelle Equipement)
  • ENSAE_Toulouse (tutelle Défense)
  • ENSMP_Paris (tutelle SEI)
  • ENST_Paris (tutelle SEI)
  • EP_Palaiseau (tutelle défense)
  • ESPCI_Paris (tutelle Ville de Paris)
  • INA-PG_Paris (tutelle Agriculture)
  • ENGREF_Paris (tutelle Agriculture)
  • ENSAMon_Montpellier (tutelle Agriculture)
  • ENSA_Rennes (tutelle Agriculture)
  • ENSIAA_Massy-Montpellier-Lille (tutelle Agriculture)

  Les situations statutaires au sein de l'enseignement supérieur public hors ministères techniques celle d'université de plein exercice articles 25 à 33 de la loi d'orientation  (83 universités "normales" + 3 INP) habilitée directement à la délivrance du doctorat INP de Grenoble, Nancy et Toulouse celle de Grand établissement échappant à certains des contraintes du cadre général (conseils, frais), c'est le cas des ENS (Ulm,Cachan,Fontenay, Lyon) Décret d'habilitation à la délivrance du doctorat École Centrale des Arts et manufactures (Chatenay-Malabry) École Nationale des Arts et Métiers Conservatoire national des Arts et Métiers Celle d'instituts ou écoles extérieurs aux universités (art.34, 35 et 36) Décret d'habilitation à la délivrance du doctorat Ecoles centrale de Lille, Lyon et Nantes ENSAIS INSA (Lyon, Toulouse, Rennes, Rouen) INSCM St Ouen Universités de technologie (Compiègne, troyes, Belfort-Montbéliard) celle d'UFR incluse dans une université, avec à nouveau trois cas: habilitation de l'université la cas non dérogatoire (article 32) l'UFR dérogatoire (article 33) L'Institut rattaché (article 43)